Patrick Bailly


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bailly (Patrick, Aimé, André)
président d'un syndicat d'entrepreneurs du commerce de l'automobile, du véhicule industriel et du deux-roues ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères, et développement international
Economie, redressement productif et numérique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028861183(source JORF)
nomination
20 Avril 201420/04/2014
De: Patrick BAILLY
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
4°
membre du Conseil économique, social et environnemental
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000026952324(source JORF)
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Bailly (Patrick, Aimé, André)
président-directeur général de société ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Patrick Bailly
vice-président du Conseil national des professions de l'automobile
Objet:
au titre
Du représentant de la réparation
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
JORFTEXT000000609814(source JORF)
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Bailly (Patrick, Eugène, Raphaël, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, lors de la session de novembre 1996
JORFTEXT000000553681(source JORF)
diplome
13 Septembre 199713/09/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.